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( 1 juillet, 2013 )

Programme d’Alexandre de Demessy-Montferrat

Pour un Royaume au service du peuple de France !!!

Le Royaume de France est au plus mal après un conflit avec Rome pour satisfaire l’égo d’un fol qui s’est moqué éperdument du sort du Peuple de France .

Il est temps de mettre un terme à ces mois de guerre civile ou la discution ne fut jamais au rendez vous. Le sang et le mépris ne doivent plus être le fondement d’un Royaume. Le Peuple de France a droit à la considération de son Roy, et n’a pas à se voir dicté sa foy par le pouvoir temporel. Tout comme le pouvoir spirituel n’a pas à intervenir dans les affaires temporels.

Le Royaume de France doit maintenant être pansé et surtout repensé car le pouvoir Royal doit aider le peuple de France et non être au service d’un groupuscule qui abuse de leur pouvoir pour semer la terreur et répandre le sang.

Le Roy de France n’existe qu’ à travers son peuple, représenté par les Régnants des provinces du Domaine Royal et des provinces vassales. Il est l’élément fédérateur indispensable entre celles ci afin que le Royaume de France soit fort et respecté.

La paix retrouvée permettra d’éponger la dette Royale.

I)-Provinces du Domaine Royal

Le Domaine Royal est terre du Roy dont il délègue la gestion aux régnants élus.

Les Régnants se doivent de gérer au mieux les terres confiées et doivent avoir une certaine autonomie dans leur gestion.

La dette Royale ne doit pas être un fardeau économique pour celles ci. Les trop nombreuses guerres menées ont largement endettées celles ci. Nous demanderons un audit sur les comptes des provinces du DR.

Nous recevrons régulièrement chacun des régnants afin d’écouter leur avis sur la situation de leur province respective.

Nous veillerons à ce que chaque province puisse être florissante, mais des rapports sur celles ci devront être remis au Roy.

Elles doivent aussi se donner le moyen de défendre militairement seules leurs terres. Pour cela elles nommeront leur capitaine qui se devra de donner les informations nécessaires et régulières à la Connétablie Royale

II)- Provinces Vassales

Chaque province vassale devra pouvoir décider de son présent et de son avenir:

- Décider de ses choix politiques
- Assurer la défense de ses terres et eaux territoriales
- Respecter ses devoirs de vassal à la Couronne de France
- Assumer ses devoirs envers sa Noblesse
- Gèrer son économie

Nous assumerons notre rôle de protection et d’aide envers les Provinces en difficulté si leur noblesse, leur peuple, leur conseil ou leur Régnant en font la demande.

En ce qui concerne les provinces ou alliances ayant déclaré leur indépendance par rapport à la Couronne de France, nous recevrons leur Régnant afin de rétablir un dialogue et de trouver une solution afin de les ramener dans le giron du Royaume de France.

III)-Les institutions Royales:

Les Institutions Royales doivent être au service des Provinces du Royaume et pas l’inverse.

Nous avons entendu bon nombre de critiques et avons pu constater certains dysfonctionnements au sein des Institutions Royales. Ces institutions doivent être réformées pour être pleinement efficaces. Ce ne sont pas les officiers qui en sont la cause mais le fonctionnement de celles ci, et j’insiste sur cet aspect.

Les Institutions Royales doivent avoir pour rôle, suivant leur domaine, de faire appliquer de façon identique les Loys Royales mais aussi d’informer et d’aider les provinces en leur apportant leur connaissance quand ils n’en disposent pas.

Les Institutions Royales sont gangrénées par le copinage, l’insuffisance et la médiocrité d’un petit nombre qui ont obtenu leur poste contre des faveurs ou des titres. Une institution Royale se doit d’être efficace et réactive. Il convient donc que le choix de leurs officiers soit inconstestable et basé sur l’expérience et la compétence.

Les Institutions Royales devront mettre en place des bureaux dans chacune des provinces pour être plus proches des préoccupations et des attentes du Peuple de France et de leurs Régnants.

Les cumuls de poste avec des fonctions municipales, provinciales ou royales seront soumises à autorisation du Roy de France.

Tout manquement d’un Officier Royal à ses devoirs sera sanctioné.

Les Grands Officiers se devront de démontrer leur efficacité dans leur domaine et seront nommés pour six mois renouvelable une fois car nous savons combien une telle charge demande d’implication et que nul ne saurait dormir sur ses lauriers pour rester efficace.

III-1) L’Hérauderie

Cette institution doit s’engager sur une profonde réforme car bon nombre de nobles se plaignent de ses lenteurs et de son inefficacité liée aux contraintes anciennes de fonctionnement qu’elle s’est fixée elle même. Un engagement de réponse dans un délai raisonnable doit être mis en place.

Le nombre de Hérauts est insuffisant et du coup ils sont débordés. Une plus grande spécialisation doit permettre d’améliorer la réactivité.

Une formation des hérauts est nécessaire et sera du coup plus progressive pour permettre à plus de personnes de pouvoir postuler.

Si la formalisation d’actes est capitale en matière héraldique, il faut que cela soit simplifier.

Avec accord de l’Hérauderie Royale, les provinces vassales pourront demander à avoir leur Hérauderie Provinciale qui pourra directement soumettre au Roy d’Armes ses actes.

L’attribution et la gestion des fiefs de mérite d’une province sera du ressort de son Assemblée Nobiliaire. La majorité absolue l’emportant.

Les fiefs de retraite seront désormais attribués par l’assemblée des Pairs, au nom du Roy, au vue du rapport de fin de bilan produit par le Régnant si la bonne gestion est avérée , et d’un avis de l’Assemblée Nobiliaire de la province.

III-2) La Pairie

Les Pairs de France seront renouvellés par tiers à chaque début de règne Royal. Chaque province devra être représentée en son sein afin que nulle soit écartée. Les candidatures seront faites sur proposition du Régnant de la province. Le choix de leur Pair se fera parmi les anciens régnants de la province.

Le cumul avec des fonctions municipales, provinciales ou royales devront avoir l’approbation du Roy

La Pairie se doit de conseiller le Roy et travailler pour lui exclusivement.

III-3) La Cour d’appel

La Cour d’Appel Royale se doit de juger de la bonne application et de la bonne compréhension des loys royales et provinciales afin que la Loy soit appliquée de manière juste et identique sans aucun parti pris et non pas en fonction de la connaissance et expérience des juridictions locales.

La Cour d’Appel devra se doter d’un organe de formation et de consultation afin d’aider les juges et procureurs provinciaux qui n’auraient pas le niveau requis.

III-4) Le Conseil des Feudataires

Ce conseil doit jouer pleinement son rôle pour le Royaume de France forme une unicité forte. Les textes royaux lui seront soumis pour approbation et nul texte royal ne pourra être abrogé, sans un vote à la majorité.

IV) L’Eglise Aristotélicienne Romaine

Le souverain est garant de l’unité du Royaume, il tire son pouvoir du Trés Haut, il n’en est pas le représentant sur Terre. Seule Sa Sainteté le Pape Innocent III peut y prétendre.

l’Eglise Aristotélicienne Romaine est la religion officielle de la France selon les principes fondamentaux du Royaume. Le Roy se doit d’être sacré par cette église.

Le Très Aristotélicien Souverain François se doit d être un exemple. Nous l’attendrons également de nos conseillers et officiers Royaux. Nous soutiendrons l’Eglise dans la lutte contre l’ hérésie pour garantir la paix entre les Aristotéliciens.

Nous engagerons des discutions avec la Curie Romaine afin qu’un nouveau Concordat royal soit signé avec l’église Aristotélicienne Romaine.

Le Roy sera responsable du Temporel et le Pape sera responsable du spirituel.

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